Mentions légales de l'agence Immobilière Le Marquis

Agence Immobilière Le Marquis Marseille
Mon espace

Mentions Légales

Informations légales

Le site www.immobiliere-lemarquis.fr est la propriété de la SARL Immobilière Le Marquis au capital de 10 000 €, dont le siège social est situé au 52 rue Grignan 13001 Marseille immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 499 875 722.
Directeur de la publication : Didier Bertrand

Carte Professionnelle - Garantie financière - Assurance RCP

Carte professionnelle Transaction CPI 1310 2016 000 006 900 délivrée par la CCI Marseille Provence
Garantie financière de 120 000 € par GALIAN, 89 rue La Boétie 75008 PARIS
Assurance RCP MMA Entreprise, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans Cedex 9

Informatiques et libertés 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Droit d'accès

Les listes de diffusion de Immobilière Le Marquis sont absolument confidentielles. Si votre email y figure, il ne sera en aucun cas communiqué à des tiers.

Vous avez, à tout moment, la possibilité de modifier votre email ou de le désactiver si vous souhaitez ne plus figurer dans ce fichier. Pour valider l'une de ces rectifications, vous pouvez nous contacter.

Formulaires

Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre société.

Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

Médiation de la consommation - Règlement amiable des litiges

Pour tout litige afférent à l'exécution d'un mandat avec Immobilière Le Marquis, le mandant, s'il est "consommateur" au sens de l'article liminaire du code de la consommation, est informé qu'il peut saisir le médiateur de la consommation, soit par voie électronique à www.anm-conso.com, soit par courrier postal à l'attention de l'ANM Conso, 62 rue Tiquetonne, 75002 Paris

Hébergement

Le site Immobilière Le Marquis est hébergé par la société VIXNS, dont le siège social est établi à Vixns, 162 rue du Rouet, 13008 Marseille, immatriculée au registre du commerce des sociétés sous le numéro RSC 49985757100024, représentée par M. Stéphane Cottin.



ajouter le 18-07-2018